Guide sur le contenu répréhensible

Description du problème

Certains types de contenus ou d’activités qui ne sont pas nécessairement illégaux dans le pays d’hébergement du système peuvent néanmoins être considérés comme du contenu répréhensible. Indépendamment de sa légalité ou de son illégalité, c’est iWeb qui décidera, à sa seule discrétion, d’autoriser ou non la présence d’un tel contenu ou la poursuite d’une telle activité sur son réseau.

  • Proférer des menaces à l’égard d’une personne ou de ses biens ou se livrer à tout autre comportement relevant du harcèlement
  • Publier des renseignements personnels sans y être autorisé par la personne concernée
  • Publier des contenus susceptibles d’être illégaux dans un autre pays

Exemples précis

Bien que la publication de renseignements personnels relatifs à une personne inconnue sera probablement interdite, s’il s’agit d’un personnage public particulier, elle pourra être autorisée sous réserve qu’elle se fasse légalement. Les menaces de violence ainsi que toutes les autres formes de harcèlement (comme tenter d’amener quelqu’un à perdre son emploi) ne seront autorisées en aucune circonstance. La publication d’un contenu considéré comme légal au Canada ou aux États-Unis, tout en étant répréhensible dans un autre pays, ne constituera probablement pas un motif pour contraindre la personne l’ayant publié à le retirer.

Recommandations de résolution

Dans la plupart des cas, il suffit, pour résoudre le problème, de retirer le contenu ou de mettre fin à l’activité concernés. Vous devez également, dans la mesure du possible, prendre des mesures pour éviter que cela se reproduise à l’avenir. Dans certains cas, iWeb vous adressera, uniquement pour information, un avis à propos d’un contenu, sans que son retrait ne soit obligatoire. Si vous avez des doutes à ce sujet, n’hésitez pas à nous interroger.

Si vous n’êtes pas disposé à retirer le contenu ou à mettre un terme à l’activité qui vous ont été signalés, veuillez demander à iWeb d’examiner à nouveau le rapport concernant ce contenu ou cette activité et de vous indiquer sa décision. Une fois la décision prise, vous serez tenu de vous y conformer, faute de quoi vous risquez de voir votre compte suspendu. La suppression d’un contenu ou l’interruption d’une activité sont à la seule discrétion d’iWeb qui fonde sa décision sur différents facteurs liés à ses activités qui peuvent éventuellement outrepasser les exigences législatives en la matière.

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